Déposée le 30 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBACANE SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SARBACANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBACANE SOFTWARE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DES 4 VENTS 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 568 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARBACANE SOFTWARE domicilié(e) 3 AVENUE ANTOINE PINAY PARC D'ACTIVITE DES 4 VENTS - 59510 - HEM - France.
La marque SARBACANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARBACANE SOFTWARE, SAS - PARC D'ACTIVITE DES 4 VENTS 3 AVENUE ANTOINE PINAY - 59510 - HEM - France - SIREN 509568598
SARBACANE SOFTWARE - 3 AVENUE ANTOINE PINAY PARC D'ACTIVITE DES 4 VENTS - 59510 - HEM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363502 - Publication au BOPI 2003-01-20
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518407 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467934 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et instruments audiovisuels, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de disques compacts, de disques compacts numériques interactifs ou non, de disques compacts vidéo numériques, de disques optiques et de tous autres supports magnétiques ou optiques, haut-parleurs, chaînes haute-fidélité ; radios ; micros ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques tels notamment disques compacts, disques compacts numériques interactifs ou non, disques optiques, disques compacts vidéo-numériques, bandes vidéo, cassettes audio/vidéo, cartes magnétiques, disques acoustiques, cédéroms ; ordinateurs ; calculatrices ; périphériques d'ordinateurs tels notamment écrans, moniteurs de réception de données, claviers, souris, imprimantes, scanneurs non à usage médical ; logiciels ; progiciels ; décodeurs ; films (pellicules impressionnées) ; appareils téléphoniques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, distributeur automatique et mécanismes à pré paiement ; appareils pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs ; de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; jeux automatiques (appareils à pré-paiement) ; jeux en ligne ; jeux accessibles sur le réseau des réseaux ; jeux téléchargeables. Télécommunications ; télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par nom de domaine ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agence de presse et d'information. Services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; imprimerie ; conception et élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; téléchargement ; reportages photographiques ; consultations dans le domaine du multimédia, de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia ; création (conception) de plans de communication, de sites notamment pour le commerce électronique, de sites marchands, de bornes interactives, intranet ou extranet ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour et création de sites.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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